Nationalité Beauchesnoise

Dossier de demande de Nationalité Beauchesnoise

Au vu du titre VIII de la Constitution, toute personne respectant les critères précisés dans le décret 2005-13 est en droit de présenter une requête de nationalité beauchesnoise à l'Empereur, au gouvernement de l'Empire, et tout spécialement au ministre des Affaires Étrangères. Pour envoyer cette requête, veuillez remplir correctement le formulaire ci-après.

(*) Les champs suivis d'un astérisque sont obligatoires.
La loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux données nominatives portées dans ce formulaire. Elle garantit un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données auprès de l'Empire de la Basse Chesnaie.