Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2021-08 du 26 Décembre 2021

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

N° 2021-08 du 26 décembre 2021

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

M. Vincent GLEMEE, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Ministre des Transports, SMIR, est créé Comte de l’Empire.

 

Article 2

M. Vincent GLEMEE portera le titre de Comte de Transsadonfe.

 

M. Vincent GLEMEE, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Ecartelé : au I, du quartier des comtes militaires de l'Empire ; aux II et III, d'or à une tête de cheval coupée de sable ; au IV, d'azur à trois étoiles d'argent posées en pal.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc