L'Empire

 

CONSTITUTION DE
L'EMPIRE DE LA BASSE CHESNAIE

Le 2 décembre 1996

 

Composition de L'Assemblée Constitutive :

L'Assemblée Constitutive, réunie en assemblée plénière le 2 décembre 1996 à la Basse Chesnaie décrète :

TITRE PREMIER

Article 1er : Le gouvernement de l'Empire de la Basse Chesnaie est confié à un Empereur, qui prend le Titre d'Empereur de la Basse Chesnaie.
La justice se rend, au nom de l'Empereur, par les officiers qu'il institue.
La devise de l'Empire est « Ad Majorem Propriam Gloriam»
L'emblème national est l'aigle impériale.
Le drapeau national est coupé d'une diagonale de gauche à droite les deux parties étant bleue au chef et verte avec en son centre un cercle doré frappé d'un F impérial noir.

2. Frank Samson, actuel Président de l'Assemblée Constitutive, est Empereur de la Basse Chesnaie.

TITRE II

3. La dignité impériale est héréditaire dans la descendance directe et légitime de Frank Samson, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

4. A défaut d'héritier légitime au sens de l'article 3 de la présente Constitution, la dignité impériale est transmise par les femmes dans l'ordre de primogéniture à leur premier enfant mâle.

5. L'Empire de la Basse Chesnaie, enclavé sur le territoire Français est soumis à la législation générale de cet Etat. Les décisions de l'Empereur dérogent à la loi française.

L'Empereur prend ses décisions par décrets Impériaux.

En cas de conflit de texte, entre une règle interne de l'Empire de la Basse Chesnaie et une règle de l'Etat Français, la norme nationale de l'Empire de la Basse Chesnaie l'emporte.

En cas d'absence de texte national, le texte de l'Etat Français trouve pleine et entière application.

TITRE III

De la famille Impériale.

6. Les membres de la famille impériale, dans l'ordre de l'hérédité, portent le titre de Prince de la Basse Chesnaie.
Le fils aîné de l'Empereur porte celui de Grand Prince impérial.
Les enfants puinés de l'Empereur portent celui de Prince impérial.
L'épouse de l'Empereur porte le titre d'Impératrice.

TITRE IV

Des Grands Dignitaires de l'Empire.

7. Afin de le seconder dans ses fonctions, l'Empereur nomme et révoque les Grands Dignitaires de l'Empire.

8. Les Grands Dignitaires de l'Empire sont :

Les Grands Dignitaires de l'Empire prennent rang après la famille impériale.

Ils ont autorité sur les ministres et l'administration de l'Empire.

TITRE V

De la conduite des affaires de la Nation.

9. Les affaires de la Nation sont conduites par les Grands Dignitaires et le Gouvernement. La réunion des Grands Dignitaires et du Gouvernement constitue le Grand Conseil de l’Empereur.

10. Le Gouvernement est composé de ministres nommés et révoqués par l'Empereur.

11. Les Ministres sont :

12. Les Ministres sont secondés dans leurs fonctions par les Délégués Impériaux aux Ministères, nommés et révoqués par l'Empereur.

13. Les Délégués Impériaux aux Ministères sont :

14. Les Grands Dignitaires et les Ministres prennent leurs décisions par décrets. Les Ministres prennent rang après les Maréchaux de l'Empire.

Les Délégués Impériaux aux Ministères prennent leurs décisions par arrêtés. Les Délégués Impériaux prennent rang après les Ministres.

15. Les décrets et les arrêtés pris par les Ministres et les Délégués Impériaux sont exécutoires sur le sol de l'Empire dès l'apposition du contre-seing de l'Empereur.

 

TITRE VI

Des Ordres Nationaux de l'Empire

I. L'Ordre de l'Excellence Impériale

16. L'Ordre de l'Excellence Impériale regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont démontré leur attachement à l'Empire de la Basse Chesnaie et leur dévouement à l'Empereur.

17. L'Ordre de l'Excellence Impériale est composé de Chevaliers, d'Officiers, de Commandants, de Grands Officiers, de Grands Aigles et de Grands Dignitaires.

Leur nombre est ainsi limité :

L'ordre est dirigé par Le Grand Maître.

L'Empereur de la Basse Chesnaie est Grand Maître de l'Excellence Impériale.

Le Grand Maître nomme, sur proposition du Grand Chancelier de l’Ordre, par décret les Chevaliers, les Officiers et les Commandants de l'Ordre.

Le Grand Maître élève par décret à la dignité de Grand Officier, Grand Aigles et Grands Dignitaires de l'Ordre.

Il prononce les radiations de l'Ordre, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.

Chaque membre de l'Ordre ne peut accéder au grade supérieur s'il n'a été régulièrement nommé ou élevé préalablement au grade inférieur. En cas de mérites exceptionnels, l'Empereur nomme ou élève par décret spécialement motivé à chaque grade ou dignité de l'Ordre.

Les Chefs d’Etat étrangers peuvent être élevés directement à la dignité de Grands Aigles de l’Ordre et ne sont pas compris dans le nombre des 20 Grands Aigles de l’Ordre.

18. Sans préjudice des dispositions de l'article précédent, les enfants impériaux tirent de leur naissance la qualité de Grands Dignitaires de l'Ordre de l'Excellence Impériale ; les princes impériaux ne sont pas compris dans le nombre des 5 Grands Dignitaires de l’Ordre.

19. L’OEI est administré par le Grand Chancelier de l’Ordre.

Le grand Chancelier est nommé par décret impérial parmi les Grands Dignitaires de l’OEI.

Le Grand Chancelier propose à l’Empereur les personnes qui lui semblent dignes d’être reçu dans l’OEI.

Il propose également les promotions et élévations dans l’Ordre.

Le Grand Chancelier est garant du respect des principes de l’OEI, de la discipline de ses membres et du port des insignes de l’Ordre.

Le Grand Chancelier propose à l’Empereur toutes les modifications qui lui semblent nécessaires dans l’organisation et le fonctionnement de l’OEI.

Le Grand Chancelier saisi la cour de Justice Impériale, le cas échéant, s’il lui semble qu’un litige intéressant l’OEI existe où qu’un de ses membres encourt la radiation de l’Ordre.

20. Le Grand Maître, et le Grand Chancelier quand il le suppléé dans ses fonctions, porte le Grand Collier de l’Ordre.

Les Grands Dignitaires portent également le Grand Collier de l’Ordre.

21.Les membres de l’Ordre de l’Excellence Impériale portent les insignes de leur grade respectif.

II. L'Ordre National de l'Amphore

22. Il est institué un Ordre National de l'Amphore.

L'Ordre National de l'Amphore est une distinction attribuée aux personnes qui ont rendu un service personnel à sa Majesté l'Empereur et Roi.

23. L'Ordre National de l'Amphore est composé d'une seule classe de Chevaliers.

l'Empereur distingue par décret les Chevaliers de l'Amphore. Il prononce les radiations de l'Ordre de l'Amphore, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.

Les membres de l'Ordre de l'Amphore bénéficient de l'admiration de l'ensemble des citoyens.

24. Les membres de l'Ordre de l'Amphore portent l'insigne de leur distinction.

L'ordre de l'Amphore se porte immédiatement après les insignes de l'Ordre de l'Excellence Impériale.

TITRE VII

De la Justice Impériale

25. Il est institué une juridiction nommée la Cour de Justice Impériale.

Cette juridiction est compétente pour connaître de tous les litiges intéressant l'Empire et ses citoyens.

La Cour connaît des litiges relatifs aux Ordre Nationaux et aux dignités de l'Empire. Elle est compétente pour prononcer les radiations de ces Ordres et dignités, en cas de faute.

La Cour est saisie par requête de toute personne intéressée, adressée au Grand Juge ou au Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, lesquels doivent organiser l'audience dans les meilleurs délais.

La Cour est composée de cinq magistrats du siège et d'un Avocat Général.

La Cour est présidée par le Grand Juge, qui a, dans cette fonction, qualité de magistrat du siège.

Les quatre assesseurs et l'Avocat Général sont nommés par l'Empereur statuant en son Grand Conseil.

26. L'avocat Général doit présenter ses observations à la Cour et expose la solution qui lui paraît être conforme à l'intérêt de l'Empire.

La Cour juge en dernier ressort par décision motivée.

La Cour doit répondre aux observations des parties.

Les parties sont admises à présenter leurs observations lors de l'audience de la Cour.

L'arrêt de la Cour peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation pour violation de la constitution et des lois de l'Empire.

Le pourvoi est présenté par requête à l'Empereur dans les cinq jours à compter de la date de l'arrêt de la Cour.

L’Empereur examine le pourvoi en Grand Conseil composé du Grand Juge, Du Ministre de la Justice et de l’Archichancelier et, si le Grand Conseil estime que l’arrêt n'est pas conforme à la Constitution ou aux lois de l’Empire, casse la décision déférée.

Si le Grand Conseil estime que l’arrêt est conforme, il rejette le pourvoi

Si le premier arrêt est cassé, la Cour de Justice Impériale de renvoi, co-présidée par le Grand Juge et le Ministre de. la Justice, examine à nouveau l'affaire mais autrement composée ; cinq magistrats assesseurs de renvoi étant alors nommés par décret spécial de l'Empereur.

La mission des cinq assesseurs de renvoi cesse lorsque l'arrêt de renvoi est rendu.

La nouvelle décision peut faire l'objet d'un pourvoi.

TITRE VIII

De l'Armée Impériale

27. Il est institué une armée Impériale chargée de la défense du territoire de l'Empire et des membres de la famille Impériale.

28. Chaque citoyen de l'Empire peut être nommé dans les rangs de l'Armée Impériale.

29. L'Empereur est chef suprême de l'armée Impériale.

30. La hiérarchie de l'Armée Impériale est fixée comme suit :

31. L'Empereur nomme par décret à tous les grades de l'Armée Impériale.

32. Le titre de Maréchal d'Empire est une dignité de l'Empire. Le nombre de Maréchaux est fixé à 8. Les Maréchaux prennent rang après les Grands Dignitaires de l'Empire.

33. Le Grand Prince Impérial, Le Connétable, le Ministre de la Guerre, les Maréchaux et les Officiers Généraux nomment par décisions militaires aux grades d'Officiers supérieurs, d'Officiers subalternes et de sous-officiers.

34. Les Officiers supérieurs nomment par décisions militaires aux grades d'Officiers subalternes et de sous-officiers.

35. Les Officiers nomment par décisions militaires aux grades de sous-officiers.

36. L'armée Impériale est composée de quatre corps d'Armée : l'Armée de terre, l'Armée de l'air, la Marine Impériale et la Garde Impériale.

37. A grade équivalent, celui appartenant à la Garde Impériale l'emporte.

38. Dans l'ensemble des corps d'armée, chaque membre de l'Armée Impériale rend les honneurs à celui de grade équivalent qui appartient à l'Ordre de l'Excellence Impériale.

Annexe: Grades de l'armée Impériale planche n°1

Grades de l'armée Impériale planche n°1

Annexe: Grades de l'armée Impériale planche n°2

Grades de l'armée Impériale planche n°2

TITRE IX

De l'Organisation Administrative de l'Empire

39. Le territoire de l'Empire est divisé en zones administratives :

40. Les zones administratives sont placées sous la responsabilité des membres de l'Ordre Civil Impérial.

41. Il est institué un Ordre Civil, dont la hiérarchie se compose comme suit :

* L'Empereur,

* Les Consuls sous l’autorité du Consul Général,

* Les Préfets de palais, placés sous l’autorité des Consuls.

42. Les régions composant l'Empire sont :

Cate de l'Empire

 

43. Est territoire Extérieur toute parcelle d'un Etat tiers qui, bénéficiant d'une autorité propre identifiée, aura sollicité son rattachement à l'Empire de la Basse Chesnaie.

44. Le rattachement est proclamé par décret Impérial.

45. Les Consuls dirigent la politique civile du territoire placé sous sa responsabilité par décrets consulaires. Les Consuls prennent rang après les Maréchaux d'Empire.

46. Les décrets consulaires sont exécutoires dès l'apposition du contre-seing de l'Empereur.

 

TITRE X

De la nationalité des citoyens

47. Les Citoyens de l'Empire sont les Beauchenois.

Toute personne peut bénéficier de la nationalité Beauchenoise.

La nationalité Beauchenoise est acquise de droit pour toute personne née sur le sol de l'Empire.

L'Empereur délivre, à la demande de l'intéressé, une lettre de nationalité constatant l'acquisition de la nationalité Beauchenoise.

TITRE XI

De la Noblesse de l'Empire

48. Il est institué une noblesse d'Empire parmi les citoyens Beauchesnois.

49. La noblesse d'Empire participe à la représentation de la grandeur de l'Empire.

50. La noblesse d'Empire est composée de Princes, Ducs, Comtes, Barons et Chevaliers.

51. L'admission dans la noblesse d'Empire se fait par décret d'élévation signé par l'Empereur.

52. Le titre conféré est transmissible dans l'ordre de la primogéniture.

53. Celui ou celle qui bénéficie d'un décret de création ne peut user de son titre et s'en prévaloir qu'après avoir reçu, des mains de l'Empereur, une lettre patente précisant le rang de noblesse et comportant les armes attachées audit titre et après avoir prêté serment de fidélité à l'Empereur devant le Grand Prince Impérial, Archichancelier de l'Empire.

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