Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2004-05 du 21 Février 2004

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l’article 30 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de fixer la symbolique des grades de l’Empire,

Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

Les militaires de l’Armée Impériale portent dans l’exercice de leurs fonctions les insignes de leur grade.

Les insignes des grades de l’Armée Impériale sont déterminés comme suit en annexe au présent décret.


L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er