Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret Impérial n°2020-02 du 23 janvier 2020 fondant l’Ordre religieux des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson,
Vu le décret n°2020-03 du 15 mars 2020 nommant à vie M. Bertrand PAUTROT, Chevalier Lancelot de la Flaque, à la dignité de Grand Maître de l’Ordre des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson,
Considérant qu’il convient de préciser la nature et l’étendue du pouvoir disciplinaire du Grand Maître de l’Ordre,
Considérant qu’il convient également de permettre au Grand Maître de moduler la réponse qui devra être apportée aux différents manquements susceptibles de ressortir de sa juridiction,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
L’alinéa 8 de l’article 4 du décret 2020-02 du 23 janvier 2020 est modifié comme suit :
« Article 4
(…)
Le Grand Maître exerce le pouvoir disciplinaire par un rescrit rendus à l’encontre de toute personne susceptible d’avoir commis un acte contraire aux intérêts de l’Ordre. Il prononce ainsi, à l’égard des membres de l’Ordre, les suspensions et les radiations(…)»
Il est ajouté à l’article 4 un alinéa 9 comme suit :
«A l’égard de toute personne, qu’elle soit membre ou non de l’Ordre, et dans l’exercice de ce pouvoir disciplinaire, le Grand Maître peut prononcer par rescrit, de façon graduée et adaptée à la nature et la gravité de la faute commise contraire aux intérêts de l’Ordre dont l’intéressé aura été convaincu, les sanctions suivantes :
- L’admonestation chevaleresque, qui emporte pour celui qui en est frappé une honte légitime pour une durée raisonnable,
- La pénitence salvatrice qui emporte pour celui qui en est frappé une honte intense jusqu’à accomplissement total de la pénitence qui sera ordonnée par le Grand Maître,
- L’anathème, qui emporte pour celui qui en est frappé les mêmes effets que ceux de la peine du Mépris Impérial, tel que défini à l’article 4 du décret 2014-06 du 10 juin 2014 (…)»