Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2009-09 du 28 Août 2009

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE

PROMOTION ANNUELLE

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Marc SAMSON, Ministre du Temps Libre, Père de SMI, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est élevé à la dignité de Grand Aigle de cet ordre.

 

Article 2

 

Article 3

 

Article 4

 

Article 5

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex