Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2004-23 du 21 Juillet 2004

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu la proposition de M. le Ministre de l’Ordre de l’Excellence Impériale,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

M. René CHAUVIN est nommé au grade de Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er