Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les articles 10 & 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Jean-Virgile CRANCE, Comte de la Fiestadelsol, Commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions de Ministre de la Marine et des Mers Intérieures.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex