Vu larticle 15 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant quil est nécessaire de définir lemblème du Ministère de la Condition Féminine,
Considérant quil est nécessaire de créer une distinction permettant de récompenser les services rendus au Ministère de la Condition Féminine,
Nous, Ministre de la Condition Féminine décrétons :
Article premier
Lemblème du Ministère de la Condition Féminine est défini de la façon suivante :
Un sceau de couleur bleu sur lequel sont croisés un balai et un porte-serpillière, un oriflamme soulignant le tout portant linscription :
«Tais-toi et apporte moi une bière».
Article second
Il est institué lOrdre du Labrador, attaché au Ministère de la Condition Féminine.
L'Ordre du Labrador regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont démontré leur attachement à la Condition Féminine et leur dévouement à l'Empereur.
L'Ordre du Labrador est composé de Chevaliers, de Commandants et de Grands Dignitaires.
Leur nombre est ainsi limité :
- 400 Chevaliers,
- 100 Commandants,
- 20 Grands Dignitaires
18. L'ordre est dirigé par Le Ministre de la Condition Féminine, qui prend le titre de Maître de lOrdre.
Le Maître de lOrdre nomme par décret ministériel dans les formes prévues à larticle 15 de la Constitution du 2 décembre 1996 les Chevaliers et les Commandants de l'Ordre.
Le Maître de lOrdre élève par décret ministériel à la dignité de Grand Dignitaire de l'Ordre. Il prononce les radiations de l'Ordre, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.
20. Chaque membre de l'Ordre ne peut accéder au grade supérieur s'il n'a été régulièrement nommé ou élevé préalablement au grade inférieur.
(nom martelé - rescrit DELENDUM du 1er juin 2021),
Ministre de la Condition Féminine.