Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l’article 1 du décret n°2018-02 du 9 août 2018 instituant les Ambassadeurs Spéciaux de l’Empire,
Vu le voyage officiel entrepris par M. le Ministre de la Diplomatie à compter du 19 octobre 2023,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article 1
M. Sébastien DUFOUR, Chevalier Sapasse ou Sakasse, Grand Officier de l'OEI, Ministre de la Diplomatie et de Ma main Dans Ta Gueule, est nommé Ambassadeur Spécial chargé de se rendre en octobre 2023 au Népal, et d’effectuer ainsi une reconnaissance préalable permettant le cas échant à LL MM & RR L’Empereur et l’Impératrice d’accomplir à leur tour un tel voyage.
Article 3
M. Sébastien DUFOUR, Chevalier Sapasse ou Sakasse, Grand Officier de l'OEI, est investi dans le cadre de cette mission de l’autorité impériale lui permettant de prendre toutes mesures utiles à l’accomplissement de celle-ci .
Article 4
M. l’Ambassadeur Spécial établira un rapport détaillé de sa mission et portera les couleurs de l’Empire dans le pays de destination.
Article 5
Il sera délivré à M. l’Ambassadeur Spécial un ordre de mission valant laisser-passer et lettre de créance diplomatique.
Article 6
Le présent décret produit ses effets depuis le départ de M. le Ministre de la Diplomatie de son ambassade et ce jusqu’à son retour en ses locaux.
Frank-Marc
Imperator et Rex
Vu le Décret Impérial N° 2023-09 du 19 octobre 2023
A TOUT OFFICIER CIVIL ET MILITAIRE
Chargé de maintenir l’Ordre Public dans les différents Territoires placés sous l’autorité impériale et de faire respecter le nom de l’Empereur chez l’étranger : Laissez passer librement M. Sébastien DUFOUR, Chevalier Sapasse ou Sakasse, Grand Officier de l'OEI, Ministre de la Diplomatie et de Ma main Dans Ta Gueule, nommé Ambassadeur Spécial par décret du 19 octobre 2023 par SMIR FRANK MARC, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, aux fins de se rendre au Népal et d’accomplir toutes recherches, constatations, reconnaissances et mesures permettant à LL MM II & RR de se rendre à leur tour dans ce pays.
Sans lui donner ni souffrir qu’il lui soit donné aucun empêchement de quelque nature qu’il soit. Le présent passeport est délivré sans condition de temps, valable durant toute la mission de reconnaissance dévolue à M. l’Ambassadeur Spécial.