Bulletin Impérial
Décret Impérial N° 2010-03 du 15 Juillet 2010
ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il est nécessaire de fixer la forme de la décoration portée par les membres de l’Ordre,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
ARTICLE 1
Les membres de l’Ordre de l’Excellence Impériale portent les insignes de leur grade respectif.
ARTICLE 2
Les chevaliers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’argent composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
ARTICLE 3
Les officiers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
ARTICLE 4
Les commandants de l’OEI portent en cravate un insigne d’or composé d’une couronne de 30 mm carré surmontant un F impérial de 55 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
ARTICLE 5
Les grands officiers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
Les Grands officiers portent à droite de la poitrine une plaque à six rayons brodée en argent de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam»
ARTICLE 6
Les grands aigles de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
Les Grands aigles portent à gauche de la poitrine sous l’insigne réglementaire de l’OEI une plaque à six rayons brodée en or de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam»
Les Grands aigles portent un grand ruban aux couleurs nationales de 100 mm de large qui passe sur l’épaule droite, terminé par un insigne de l’Ordre composé par une couronne de 40 mm carré surmontant un F impérial de 70 mm de haut.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex
ANNEXE N°1 AU DECRET 2010-03 DU 15 JUILLET 2010
PLAQUE DE GRAND OFFICIER
INSIGNE D’OFFICIER
