Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2006-07 du 05 Juillet 2006

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Bernard COULBRANT, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.


L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er