Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier :
M. Benoît BAUFAYS, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre.
Frank-Marc 1er Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial,
Imperator et Rex Octave SAMSON