Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le Décret Impérial N° 2012-13 du 21 février 2012
Considérant qu’il convient de fixer les règles du port des décorations et distinctions décernées par les autorités étrangères,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
Nul citoyen Beauchesnois ne peut porter sur le territoire de l’Empire une décoration ou distinction décernée par une autorité étrangère s’il n’y a été expressément autorisé par le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.
Article 2
Tout citoyen Beauchesnois titulaire d’une décoration ou distinction décernée par une autorité étrangère doit adresser au Grand Chancelier de l’OEI une requête tendant à autoriser le port sur le territoire de l’Empire de cette décoration.
Article 3
Toute décoration ou distinction attribuée par une autorité étrangère et dont le port a été autorisé par le Grand Chancelier de l’OEI doit être portée après les ordres nationaux de l’Empire.
Article 4
Les membres de la famille impériale sont, de droit, autorisés à porter sur le territoire de l’Empire toute décoration ou distinction attribuée par une autorité étrangère.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex