Vu la Constitution du 2 décembre 1996 et notamment son article 41,
Considérant qu’il convient de nommer un représentant de l’Empire pour la Belgique (EUROPE),
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
M. Benoît BAUFAYS, Commandant de l’OEI, est nommé Consul de Belgique en Europe.
Article 2
Le consulat de BELGIQUE est implanté dans la ville de CEROUX (1341).
Article 3
Le Consul de Belgique, représente l’Empire sur ce territoire étranger et est habilité à lier toutes relations diplomatiques utiles avec les autorités de BELGIQUE.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex